portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "Atouts Bout-Chou", sis au 8 rue du Sénateur Ritzenthaler à HOLTZWIHR (68320).
- Assemblée : Non défini
- Date : 17/09/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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5 résultats pour la valeur "2012" du filtre Année, pour la valeur "17/09/2012" du filtre Date de séance
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Courte Echelle", sis rue du Rhin à HORBOURG-WIHR.
- Assemblée : Non défini
- Date : 17/09/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Multi-accueil Planète Récré", sis rue du Rhin à HORBOURG-WIHR.
- Assemblée : Non défini
- Date : 17/09/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans Créaliance "La Ribandoll", sis au 27a Gra,d'Rue à SENTHEIM (68780).
- Assemblée : Non défini
- Date : 17/09/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans Créaliance "Sors de ta coquille", si au 7a rue du Stade à BURNHAUPT-LE-HAUT (68520).
- Assemblée : Non défini
- Date : 17/09/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin